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Marques déposées par CHASSIGNOLE Jean-Bernard
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2007
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2007
CHASSIGNOLE Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
3193913
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
2007 de CHASSIGNOLE Jean-Bernard

Présentation de la marque 2007

Déposée le 14 novembre 2002 par CHASSIGNOLE Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2007 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est CHASSIGNOLE Jean-Bernard domicilié(e) 34 rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSIGNOLE MJB domicilié(e) 34 rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France.

La marque 2007 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2007 est expirée depuis le 14 novembre 2012.

CHASSIGNOLE Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : 2006


CHASSIGNOLE Jean-Bernard - 34 rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France


CHASSIGNOLE MJB - 34 rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Boissons non alcoolisées. Bière